Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA MALLE DES TERROIRS
JOUHANNEAU PATRICK

Numéro de dépôt :
3080356
Date de dépôt :
02/02/2001
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/02/2011

Présentation de la marque LA MALLE DES TERROIRS

Déposée le 2 février 2001 par JOUHANNEAU PATRICK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA MALLE DES TERROIRS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-10 du 9 mars 2001.

Le déposant est JOUHANNEAU PATRICK, domicilié(e) LIEU DIT LAFONTAINE, 83840 LE BOURGUET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JOUHANNEAU PATRICK - France.

La marque LA MALLE DES TERROIRS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3080356.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MALLE DES TERROIRS est expirée depuis le 2 février 2011.

JOUHANNEAU PATRICK a également déposé les autres marques suivantes : LA MALLE DE PROVENCE , repulsif.fr


JOUHANNEAU PATRICK - LIEU DIT LAFONTAINE, 83840 LE BOURGUET - France


JOUHANNEAU PATRICK - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-30

Publication - Publication le 9 mars 2001 au BOPI 2001-10

Viandes, volailles et gibiers issus d'élevage traditionnel. Poissons extrait de viande. Fruits et légumes conservés séchés et cuits ; gelées confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, plats cuisinés. Base de viandes légumes poissons. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparation faites de céréales, pains, pâtisseries et confiseries, glaces comestibles ; sel ; moutardes vinaigre ; sauces (condiments) épices ; glaces à rafraîchir, plats cuisinés à base de pâtes, pâtes alimentaires ou de riz - Services de télécommunications de messageries électroniques par réseau Internet. - Service de transmission, d'information par voie télématique. - Communications par terminaux d'ordinateurs. - Transmission d'informations sur le réseau Internet et sur des réseaux nationaux et internationaux.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.